Earthship étape 0: un coup d’épée dans l’eau


Earthship / dimanche, mars 17th, 2019

Avant d’atterrir en Haute Loire, il y a eu bon nombre de coups d’essai, en Rhône Alpes et autour.

Plusieurs ont donné lieu à une étude plus approfondie, rencontre du maire, de l’architecte du territoire pour voir ensemble la possibilité de construire un Earthship.

Pour l’un d’entre eux, c’est le fait d’entamer l’étude de sol (nécessaire à la réalisation du permis de construire) qui a mis en lumière le cours d’eau souterrain qui passait là où on allait creuser pour la maison. Pour un habitat semi-enterré, mieux vaut le savoir avant !

Pour un autre, c’est l’exposition qui s’est révélé être un handicap, quand la montagne allait cacher le soleil tout l’hiver. Voir un terrain à différents moments de la journée, c’est impératif.

Terrain constructible à Peyrieu (01300)
Terrain constructible à Peyrieu (01300)

Un terrain dans l’Ain a été sérieusement envisagé, puisque j’avais signé le compromis de vente, rencontré tout le monde, déposé un permis de construire etc…

On se retrouve parfois face à de vieilles querelles qui ne nous concernent pas mais qui finissent malgré tout par nous impacter.

De ce que j’ai pu comprendre, le voisin, conseiller municipal de son fait, lorgnait sur cette parcelle depuis longtemps, mais refusait d’investir au prix du constructible. Le propriétaire avait donc mis en vente son terrain. Ce voisin a souhaité mettre des bâtons dans les roues à tout projet. Le maire s’est laissé convaincre, et a signé le refus de permis de construire.

En plus du refus, qui m’a vraiment foutu un coup étant donné tout le cœur que j’avais mis dans ce projet, la mairie a su y mettre les formes. On m’a en effet annoncé que le permis était validé par téléphone, tout en m’envoyant le recommandé de refus le même jour.

Bref, tout est bien qui finit bien, le refus de permis m’a permis de casser la vente (ça fait beaucoup de fois permis dans la même phrase … c’est permis ?) et de laisser cet endroit derrière moi sans y laisser mes plumes, et sans emménager dans cet endroit au voisinage détestable…

refus permis de construire

Saurez-vous trouver dans ce courrier ce qui permettrait de contester ce refus en justice ? L’architecture typiquement bugiste (le pays du Bugey) n’existe pas en tant que telle, et n’est définie nulle part dans la littérature. Les photos prises de loin incluses dans le permis de construire (pièce PCMI8) montrent des maisons tout à fait lambda, sans aucune âme bugiste, certaines en parpaings nus depuis des années, des granges en tôle rouillées. Par ailleurs, un refus de permis ne peut pas se limiter à « c’est pas bien », mais doit préciser exactement ce qui ne va pas. Par exemple, interdire la toiture végétalisée, critiquer la couleur des murs ou imposer un certain aspect de finitions.

Un recours en justice aurait probablement pu être gagnant, mais ça aurait impliqué de:

  • déposer le recours dans les 2 mois suite au refus de permis
  • laisser 2 mois de délai pour l’instruction du recours.
  • en cas de victoire, laisser 2 mois à la mairie pour faire appel
  • en cas d’appel, c’est reparti pour 2 mois d’instruction

En cas de victoire totale en justice, la mairie peut de nouveau refuser le permis pour d’autres raisons, et c’est reparti pour un tour… Bref, il faut parfois savoir se retirer, ne pas y laisser trop d’énergie. S’imposer dans une commune grâce à une bataille en justice ne permet pas d’envisager de s’implanter sereinement. Et surtout, 6 mois plus tard, ayant agrandi mon rayon de recherche, je visitais ce terrain à Saint-Haon…

2 réponses à « Earthship étape 0: un coup d’épée dans l’eau »

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